Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT POLYTECHNIQUE ILE-DE-FRANCE
Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA), EPCSCP

Numéro de dépôt :
3943513
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
INSTITUT POLYTECHNIQUE ILE-DE-FRANCE de Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA

Présentation de la marque INSTITUT POLYTECHNIQUE ILE-DE-FRANCE

Déposée le 30 août 2012 par Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT POLYTECHNIQUE ILE-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA), EPCSCP domicilié(e) 3 rue Fernand Hainaut - 93407 - SAINT-OUEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA), M. RIVIERE Alain domicilié(e) 3 rue Fernand Hainaut - 93407 - SAINT-OUEN CEDEX - France.

La marque INSTITUT POLYTECHNIQUE ILE-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT POLYTECHNIQUE ILE-DE-FRANCE est expirée depuis le 30 août 2022.

Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA a également déposé les autres marques suivantes : COLLEGIUM GRAND PARIS , COLLEGIUM ILE-DE-FRANCE , supméca , INSTITUT POLYTECHNIQUE GRAND PARIS , JOURNÉE SPEED PROJECT


Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA), EPCSCP - 3 rue Fernand Hainaut - 93407 - SAINT-OUEN CEDEX - France


Institut Supérieur de Mécanique de Paris (SUPMECA), M. RIVIERE Alain - 3 rue Fernand Hainaut - 93407 - SAINT-OUEN CEDEX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.